Assurance habitation:
Une assurance habitation est une assurance destinée aux demeures de particulier et leurs mutuelle. Son dessein fondamental étant de couvrir les habitations, leur contenu et la responsabilité civile de ses habitants.Pour les contrats d’assurance habitation on parle d’arrangement MRH « multirisques habitation » (pour les locaux de professionnel on parle de multirisques professionnel) .
Les garanties
Les garanties primordiales garanties qui peuvent être soumis sont découpées en plusieurs modèle :
Les habitations et leur contenu
- L’incendie et accident assimilés : cette garantie couvre les dommages causés suite à un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégâts dues à la fumée.
- Le choc de véhicule : fréquemment il est une avance sur le recours contre le tiers responsable, c’est-à-dire que la garantie ne fonctionne que lorsque l’assurance du véhicule est connue.
- Le vandalisme.
- Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
- Les dégâts des eaux : protège les détériorations causés suite à un écoulement d’eau, que ce soit un écoulement de tuyau, une infiltration du toit, un débordement d’égouts. Certaines assurances assurent les frais de réparations de l’origine de la fuite.
- Les catastrophes technologiques
- Les crime et actions de terrorisme.
- Les accidents naturelles, et les événements climatiques.
- Les dégradations électriques c’est-à-dire les dégâts subis par les ustensiles et installations électriques produit par la foudre ou à une surtension.
- La destruction du mobilier quand elle est due à une personne habitant a la demeure.
- Le contenu du réfrigérateur
- La garantie en valeur à neuf c’est-à-dire que le mobilier est changé selon son prix d’achat et non avec une ancienneté déduite.
- Les bijoux
- Le mobilier professionnel
- Le jardin
La responsabilité civile
- De la bâtisse
- Des personnes
- La responsabilité locative et villégiature.
- Les frais et pertes monétaires
- Les loyers non payés
- Des animaux
- La responsabilité civile de la pierre tombale
- Et certaines occupations professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
- Des garanties annexes
- la garantie contre les agressions ou pour les bagages,
- L’assistance
- Les occupations de loisir
- La défense juridique
- Les véhicules d’enfants,
Le contrat
- La durée : Les assurances habitations sont des arrangements habituellement d’un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
- Le capital mobilier, c’est à dire le montant des affaires à l’intérieur de l’appartement.
Le prix de l’assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
- L’indice FFB
- La particularité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
- La surface habitable ou le nombre de pièces (habituellement on ne compte que les pièces à vivre, c’est-à-dire en séparant la cuisine et la salle de bain)
- La qualité du résident : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
- Sa situation géographique.
- L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégât sur ouvrage
Les sinistres
Constat de Dégât des eaux
En cas de incident, l’assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d’accident pour déclarer le sinistre à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l’assuré que dans de rares cas) et mettre en place des précautions d’urgence.
La déclaration de sinistre peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas d’incident couvert une vérification est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise reconnu par l’assurance qui estime le prix des réparations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix remboursé ne peut dépasser la valeur des dommages. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être apposé à l’assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.
Lors d’un incident plusieurs sommes entrent en ligne de compte lors du remboursement :
- La franchise : c’est le montant qui reste à la responsabilité de l’assuré en cas de sinistre. En assurance habitation les franchises sont habituellement absolues et la plupart du temps fixes, mais il est possible d’avoir des franchises variables par rapport au coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la contribution diminue.
- La Vétusté : c’est le proportion de dépréciation résultant de l’état ou l’âge d’un bien.
- Les plafonds de garantie : ce sont les montants maximums sur lesquels la compagnie d’assurance s’aventure. Ces montants apparaissent soit sur les modalités générales ou particuliers obligaitoirement remise à l’assuré.
